Sommaires des demandes d’accès à l’information complétées - 2012
| Numéro de la demande | Sommaire | Disposition | Nombre de pages |
|---|---|---|---|
| janvier | |||
| Rien à signaler | |||
| février | |||
|
A2011-011 |
Une liste des demandes d'accès à l'information reçues par les IRSC en 2011, y compris le numéro de dossier, la demande et l'état actuel de la demande. |
Tout a été divulgué |
2 |
|
A2011-013 |
Tous les courriels reçus ou envoyés par Susan Zimmerman incluant toute référence à la Politique des essais cliniques 2010 des IRSC. Les dates pour cette demande est du 1er octobre 20120 au 15 novembre 2011. |
Divulgué en partie |
115 |
|
A2011-014 |
Tous les courriels reçus ou envoyés par Alain Beaudet incluant toute référence à la Politique des essais cliniques 2010 des IRSC. Les dates pour cette demande est du 1er octobre 2010 au 15 novembre 2011. |
Tout a été divulgué |
8 |
|
A2011-015 |
Tous les documents relatifs à une entente sur les données cliniques conclu entre RxD, le Bureau de l'éthique et du secrétariat des IRSC. |
Documents n'existent pas |
0 |
|
A2011-016 |
Les documents relatifs à l'utilisation des stéroïdes dans le hockey entre novembre 2008 et novembre 2011. |
Documents n'existent pas |
0 |
| mars | |||
|
A2011-010 |
Copies de tous les documents relatifs à l'achèvement des demandes des IRSC A-2011-004 et A-2011-005. Pour être clair, je ne cherche pas les documents communiqués en vertu de ces demandes. Au contraire, je suis à la recherche de tous les documents générés au sein des IRSC pour répondre ou de discuter, les demandes. |
Divulgué en partie |
197 |
|
A2011-012 |
Copies de tous les courriels envoyés ou reçus par Christine Fitzgerald qui comprennent toute référence à la politique 2010 des IRSC des essais cliniques. La date de cette demande est le 1er octobre 2010 au 15 novembre 2011. |
Divulgué en partie |
23 |
| avril | |||
|
A2011-018 |
Note d'information pour EMC sur le statut des contrats de projet commun et les préoccupations exprimés par Rx&D ayant une incidence sur le protocole d'entente. |
Divulgué en partie |
3 |
| mai | |||
| Rien à signaler | |||
| juin | |||
| Rien à signaler | |||
| juillet | |||
| Rien à signaler | |||
| août | |||
|
A2012-007 |
Une liste ou un calendrier de réunions des intervenants concernant ou se rapportant aux champs de forces/électromagnétique champ radiofréquence exposition/RF/spécifique d'absorption taux/sécurité Code 6/CNR-102 tours/antennes. |
Aucun document existant |
0 |
|
A2012-008 |
Les enregistrements sur ou effets sur la santé à long-terme/continue/exposition chronique à faible niveau énergie RF (comme l'exposition qui serait l'expérience de quelqu'un vivant à proximité des antennes). |
Aucun document existant |
0 |
|
A2012-009 |
Tous les enregistrements sur ou relatif à des substances améliorant de performance (y compris mais non limité aux stéroïdes) et le hockey (amateur ou professionnel). |
Aucun document existant |
0 |
| septembre | |||
|
A2012-003 |
Plus précisément, je suis seulement intéressé par les documents se rapportant à la matière et les questions qui seraient être englobées par l'Article 2.2. S'il vous plaît envoyez-moi les documents produits par le groupe et leurs commentaires, les ébauches de la politique produit par le Comité, les réactions à ces brouillons et notes/synthèses produites par le personnel du Secrétariat qui ont été présent au cours de réunions privées et publiques avec les intervenants. |
Tout a été divulgué |
680 |
| octobre | |||
|
A2012-004 |
Toutes les informations (rapports, notes d'information, e-mails) au sujet de l'atelier de l'imagerie par ultrasons utilisé pour diagnostiquer des veines bloquées, de septembre 2011. |
Communication partielle |
28 |
| novembre | |||
| Rien à signaler | |||
| décembre | |||
| Rien à signaler | |||
- Mise à jour :