Plan d'évaluation des Instituts de recherche en santé du Canada 2010/2011 - 2014/2015

[ Table des matières ]

Remarques

  1. Le chef de l'évaluation aux IRSC est le directeur de l'Évaluation, de la vérification interne et de la gestion des risques.
  2. Politique sur l'évaluation, 2009; Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada.
  3. Le comité de la haute direction joue le rôle de comité d'évaluation aux IRSC.
  4. Les dépenses de programme directes sont la part des dépenses budgétaires totales qui exclut les frais de la dette publique et les principaux paiements de transfert aux particuliers et à d'autres paliers de gouvernement. Les dépenses de programme directes comprennent les dépenses de fonctionnement et les dépenses en capital ainsi que les subventions et contributions (conformément à ce qui est indiqué dans les Comptes publics).
  5. Les services internes, composés des dépenses qui ne sont pas liées aux subventions, ne font plus partie de l'architecture des activités de programme des IRSC.
  6. Le Plan de mise en oeuvre triennal et le rapport d'étape des IRSC 2010-2013. Plan stratégique des IRSC, L'innovation au service de la santé : de meilleurs soins et services par la recherche. IRSC; 2010.
  7. Dev Loyola-Nazareth
  8. Rapport simplifié par département, Ronde 7, 2009-10 Finale : Instituts de recherche en santé du Canada. Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
  9. Guide de rédaction des plans d'évaluation ministérielle - Ébauche (A Guide to Developing Departmental Evaluation Plans). Mai 2010. Secrétariat du Conseil du Trésor.
  10. Voir l'annexe pour l'AAP 2008-2009 et 2010-2011 des IRSC.
  11. Voir l'annexe pour le tableau de concordance entre les AAP pour 2008 2009 et 2010-2011.
  12. Ce calcul ne tient pas compte des mois personnes qui peuvent être perdus par suite de changements de personnel, mais parce que nombre des nouveaux membres du personnel de l'Unité viennent d'être recrutés, le risque de pertes importantes en 2010-2011 peut être jugé faible.
  13. À un petit déjeuner de travail de la Société canadienne d'évaluation le 17 juin 2010 où une présentation a porté sur la récente vérification de la fonction d'évaluation par le Bureau du vérificateur général.
  14. Les ETP pour l'exercice financier 2010-2011 ont été ramenés à 56, au prorata, pour mieux refléter les sept mois restants dans l'exercice en cours. On est arrivé à ce nombre en déterminant quel pourcentage de douze représente sept, et ensuite le produit de ce pourcentage et de 96 (le nombre actuel d'ETP pour l'Unité d'évaluation).
  15. Le total des dépenses prévues est calculé à partir des données de la SGRR des IRSC pour les dépenses prévues en 2010-2011. Cette somme peut changer pour les années futures dans le plan, les dépenses annuelles pour 2010-2011 étant utilisées comme base. Les données du plan d'évaluation interorganismes pour 2010-2011 et du CGR/CGRR ont également été revues.
  16. Cette somme est fondée sur les besoins en ressources de l'Unité d'évaluation et représente donc seulement les coûts devant provenir du budget de base de l'Unité d'évaluation. Elle exclut les budgets provenant des secrétariats ou d'autres ministères ou organismes pour les évaluations des trois organismes/horizontales.
  17. Il s'agit d'une estimation des ressources nécessaires qui ne tient pas compte des programmes qui s'ajouteront à l'avenir et qui devront être évalués.
  18. Le total des dépenses prévues est calculé à partir des données de la SGRR des IRSC pour les dépenses prévues en 2010-2011. Cette somme peut changer pour les années futures du plan, les dépenses annuelles pour 2010-2011 étant utilisées comme base. Les données du plan d'évaluation interorganismes pour 2010-2011 et du CGR/CGRR ont également été revues.
  19. Cette somme est fondée sur les besoins en ressources de l'Unité d'évaluation et représente donc seulement les coûts devant provenir du budget de base de l'Unité d'évaluation. Elle exclut les budgets provenant des secrétariats ou d'autres ministères ou organismes pour les évaluations des trois organismes/horizontales.
  20. Il s'agit d'une estimation des ressources nécessaires; elle sera affinée chaque année et ne tient pas compte des programmes qui s'ajouteront à l'avenir et qui devront être évalués.
  21. Le total des dépenses prévues est calculé à partir des données de la SGRR des IRSC pour les dépenses prévues en 2010-2011. Cette somme peut changer pour les années futures du plan, les dépenses annuelles pour 2010-2011 étant utilisées comme base. Les données du plan d'évaluation interorganismes pour 2010-2011 et du CGR/CGRR ont également été revues.
  22. Cette somme est fondée sur les besoins en ressources de l'Unité d'évaluation et représente donc seulement les coûts devant provenir du budget de base de l'Unité d'évaluation. Elle exclut les budgets provenant des secrétariats ou d'autres ministères ou organismes pour les évaluations des trois organismes/horizontales.
  23. Il s'agit d'une estimation des ressources nécessaires; elle sera affinée chaque année et ne tient pas compte des programmes qui s'ajouteront à l'avenir et qui devront être évalués.
  24. Le total des dépenses prévues est calculé à partir des données de la SGRR des IRSC pour les dépenses prévues en 2010-2011. Cette somme peut changer pour les années futures du plan, les dépenses annuelles pour 2010-2011 étant utilisées comme base. Les données du plan d'évaluation interorganismes pour 2010-2011 et du CGR/CGRR ont également été revues.
  25. Cette somme est fondée sur les besoins en ressources de l'Unité d'évaluation et représente donc seulement les coûts devant provenir du budget de base de l'Unité d'évaluation. Elle exclut les budgets provenant des secrétariats ou d'autres ministères ou organismes pour les évaluations des trois organismes/horizontales.
  26. Il s'agit d'une estimation des ressources nécessaires; elle sera affinée chaque année et ne tient pas compte des programmes qui s'ajouteront à l'avenir et qui devront être évalués.
  27. Le total des dépenses prévues est calculé à partir des données de la SGRR des IRSC pour les dépenses prévues en 2010-2011. Cette somme peut changer pour les années futures du plan, les dépenses annuelles pour 2010-2011 étant utilisées comme base. Les données du plan d'évaluation interorganismes pour 2010-2011 et du CGR/CGRR ont également été revues.
  28. Cette somme est fondée sur les besoins en ressources de l'Unité d'évaluation et représente donc seulement les coûts devant provenir du budget de base de l'Unité d'évaluation. Elle exclut les budgets provenant des secrétariats ou d'autres ministères ou organismes pour les évaluations des trois organismes/horizontales.
  29. Il s'agit d'une estimation des ressources nécessaires; elle sera affinée chaque année et ne tient pas compte des programmes qui s'ajouteront à l'avenir et qui devront être évalués.

Supplemental content (right column)