Index des listes de contrôle post-attribution

Vous trouverez ci-dessous l'index des listes de contrôle post-attribution utilisées pour les demandes suivant l'attribution du financement. Sélectionnez la question administrative pour obtenir la politique correspondante.

Question Administrative	Documents à l’appui
Congés
Congés de maternité et congés parentaux payés aux étudiants et aux stagiaires postdoctoraux	Liste de contrôle pour les congés de maternité et/ou les congés parentaux payés à même les subventions aux étudiants et aux stagiaires postdoctoraux [ PDF (61 Ko) - lien externe ]
Congés de maternité ou congés parentaux - programmes de bourses de formation	Liste de contrôle
Congés de maternité, congés parentaux, congés de maladie ou congés familiaux pour raisons médicales aux titulaires de bourses salariales	Liste de contrôle
Congés de maternité, congés parentaux, congés de maladie ou congés familiaux pour raisons médicales aux titulaires	Liste de contrôle pour les congés de maternité, les congés parentaux, les congés de maladie ou les congés familiaux pour raisons médicales aux titulaires de subventions [ PDF (63 Ko) - lien externe ]
Congés pour maladie dans la famille - programmes de bourses de formation	Liste de contrôle
Congé de maladie - programmes de bourses de formation	Liste de contrôle
Congé sabbatique - programmes de bourses salariales	Liste de contrôle
Congé sabbatique - programmes de subventions	Liste de contrôle pour les congés sabbatiques ou de recherche pour les titulaires d’une subvention [ PDF (60 Ko) - lien externe ]
Autres congés - programmes de bourses de formation	Liste de contrôle
Réinstallation
Réinstallation d’un titulaire de bourse de formation	Liste de contrôle Demande de changement de lieu d'utilisation d’une bourse de formation [ PDF (540 Ko) ]
Congé pour réinstallation - programmes de bourses de formation	Liste de contrôle
Réinstallation d’un titulaire de bourse salariale	Liste de contrôle
Réinstallation d’un titulaire d’une subvention	Liste de contrôle pour la réinstallation d’un titulaire d’une subvention dans un établissement canadien admissible [ PDF (68 KB) - external link ] Demande de transfert de subvention(s) à un établissement Canadien admissible [ PDF (522 Ko) ]
Autres
Dérogation aux activités ou au budget proposés, ou les deux - programmes de bourses de formation	Liste de contrôle  Demande de changement de lieu d'utilisation d’une bourse de formation [ PDF (540 Ko) ]
Remplacement, ajout, retrait ou promotion des candidats principaux et des cocandidats - programmes de subventions	Liste de contrôle Demande de remplacement, d'ajout, de retrait ou de promotion d'individus dans le cadre de subventions existantes [ PDF (396 Ko) ]
Cessation de la Subvention	Liste de contrôle pour la cessation d’une subvention [ PDF (66 Ko) - lien externe ]