Index des listes de contrôle post-attribution

Vous trouverez ci-dessous l'index des listes de contrôle post-attribution utilisées pour les demandes suivant l'attribution du financement. Sélectionnez la question administrative pour obtenir la politique correspondante.

Question Administrative

Documents à l’appui

Congés

Congés de maternité et congés parentaux payés aux étudiants et aux stagiaires postdoctoraux

Liste de contrôle pour les congés de maternité et/ou les congés parentaux payés à même les subventions aux étudiants et aux stagiaires postdoctoraux [ PDF (61 Ko) - lien externe ]

Congés de maternité ou congés parentaux - programmes de bourses de formation

Liste de contrôle

Congés de maternité, congés parentaux, congés de maladie ou congés familiaux pour raisons médicales aux titulaires de bourses salariales

Liste de contrôle 

Congés de maternité, congés parentaux, congés de maladie ou congés familiaux pour raisons médicales aux titulaires

Liste de contrôle pour les congés de maternité, les congés parentaux, les congés de maladie ou les congés familiaux pour raisons médicales aux titulaires de subventions [ PDF (63 Ko) - lien externe ] 

Congés pour maladie dans la famille - programmes de bourses de formation

Liste de contrôle 

Congé de maladie - programmes de bourses de formation

Liste de contrôle 

Congé sabbatique - programmes de bourses salariales

Liste de contrôle

Congé sabbatique - programmes de subventions

Liste de contrôle pour les congés sabbatiques ou de recherche pour les titulaires d’une subvention [ PDF (60 Ko) - lien externe ]

Autres congés - programmes de bourses de formation

Liste de contrôle

Réinstallation

Réinstallation d’un titulaire de bourse de formation

Liste de contrôle

Demande de changement de lieu d'utilisation d’une bourse de formation [ PDF (540 Ko) ]

Congé pour réinstallation - programmes de bourses de formation

Liste de contrôle 

Réinstallation d’un titulaire de bourse salariale

Liste de contrôle 

Réinstallation d’un titulaire d’une subvention

Liste de contrôle pour la réinstallation d’un titulaire d’une subvention dans un établissement canadien admissible [ PDF (68 KB) - external link ]

Demande de transfert de subvention(s) à un établissement Canadien admissible [ PDF (522 Ko) ]

Autres

Dérogation aux activités ou au budget proposés, ou les deux - programmes de bourses de formation

Liste de contrôle 

Demande de changement de lieu d'utilisation d’une bourse de formation [ PDF (540 Ko) ]

Remplacement, ajout, retrait ou promotion des candidats principaux et des cocandidats - programmes de subventions

Liste de contrôle

Demande de remplacement, d'ajout, de retrait ou de promotion d'individus dans le cadre de subventions existantes [ PDF (396 Ko) ]

Cessation de la Subvention

Liste de contrôle pour la cessation d’une subvention [ PDF (66 Ko) - lien externe ]