Mandat – Conseil scientifique (CS)

Président

Le président des IRSC préside le conseil scientifique (CS).

Membres

Le CS est constitué des membres votants suivants :

• Le président
• Les treize directeurs scientifiques
• Le chef des affaires scientifiques
• Le vice-président, Application des connaissances et sensibilisation du public
• La vice-présidente exécutive
• Le directeur de l'éthique
• Le chef des services financiers

Membres d'office

Le CS est constitué des membres non-votants suivants :

• Le directeur de la planification des programmes et des processus
• La directrice, Marketing et communications

Réunions

Le sous-comité se réunit au moins 6 fois par année.

Quorum

Deux tiers des membres votants.

Référence

Règles de procédure de Bourinot, 4e édition.

Missions

Le CS exerce un leadership scientifique et donne des avis au conseil d'administration (CA) sur les priorités et stratégies en matière de recherche en santé et d'application des connaissances (AC), et recommande des investissements stratégiques conformément au plan stratégique quinquennal des IRSC.

Rôles et responsabilités

Le CS devra :

1. Élaborer, aux fins d'approbation par le CA, les plans stratégiques quinquennaux des IRSC et les plans annuels de mise en oeuvre;
2. Diriger l'élaboration d'une stratégie nationale sous la supervision du CA et en consultation avec les intervenants;
3. Fournir au président et au CA des conseils d'expert sur les questions prioritaires de recherche en santé et d'AC, l'intégration des instituts et les priorités de l'organisme;
4. Examiner des stratégies en vue d'explorer et d'établir des partenariats qui facilitent la réalisation des objectifs des IRSC;
5. Examiner et approuver toutes les initiatives stratégiques multi-instituts et de l'ensemble de l'organisme;
6. Approuver les décisions de financement pour tous les programmes de financement et initiatives;
7. Recommander au CA une répartition efficace et efficiente des fonds de recherche selon une approche budgétaire pluriannuelle;
8. Surveiller les politiques, les programmes et les processus qui permettent l'exécution du plan stratégique des IRSC;
9. Surveiller chaque année les progrès du plan stratégique des IRSC par rapport aux plans de mise en oeuvre, et faire un compte rendu au CA, au gouvernement et à d'autres intervenants.

Évaluation

Le CS évaluera son propre mandat tous les deux ans.

Comités

Le CS peut former des sous-comités et des groupes de travail au besoin.

Présentation de rapports

Le chef des affaires scientifiques déterminera quelles sont les décisions qui sont d'intérêt public et les communiquera au moyen du site Web des IRSC. Le président rendra compte au CA des affaires du CS.

Approbation

Mandat approuvé par le CS le 16 septembre 2009.

• Version originale approuvée le 19 novembre 2007 par le Comité de recherche et de l'application des connaissances (CRAC)
• Version modifiée le 23 octobre 2008 par le CRAC (changement de nom, de CRAC à CS)