Médecine régénératrice et nanomédecine - Programme de subventions aux équipes (Archivé)

l’Institut des neurosciences, de la santé mentale et des toxicomanies et de
l’Institut de génétique
en partenariat avec :
l’Institut du cancer
l’Institut de la santé circulatoire et respiratoire
l’Institut de la santé des Autochtones
l’Institut des maladies infectieuses et immunitaires
l’Institut de l'appareil locomoteur et de l'arthrite
l’Institut du vieillissement
la Fondation internationale de la recherche sur le diabète juvénile
la Fondation ontarienne de neurotraumatologie
La fondation qui lutte contre la cécité
le Réseau canadien contre les accidents cérébrovasculaires
le Réseau de cellules souches et
la Société de la sclérose latérale amyotrophique du Canada

Appel de demandes

Dates importantes
Annonce de la possibilité :	Juin 2005
Dernière mise à jour du contenu :	16 février 2006 (Coûts admissibles)
1er novembre 2005	Date limite de la lettre d'intention pour le Programme de subventions aux équipes en médecine régénératrice et nanomédecine– La lettre d’intention doit être envoyée au plus tard à cette date, le cachet du service de messagerie en faisant foi.
1er février 2006	Décision relative à la lettre d’intention pour le Programme de subventions aux équipes en médecine régénératrice et nanomédecine
1er mai 2006	Les demandes détaillées doivent être envoyées au plus tard à cette date, le cachet du service de messagerie en faisant foi.
2 octobre 2006	Date prévue de la notification de la décision.
2 octobre 2006	Date de début prévue.
Sommaire
Le Programme de subventions aux équipes en médecine régénératrice et nanomédecine vise à appuyer la création ou la formation d'équipes composées de chercheurs qui entreprennent des activités de recherche multidisciplinaires de façon concertée, dans le domaine de la médecine régénératrice et de la nanomédecine. Pour plus de renseignements sur les domaines de recherche admissibles, consultez « Médecine régénératrice et nanomédecine - annonce de l’initiative stratégique ». Veuillez noter que les subventions remises aux équipes de recherche en médecine régénératrice et en nanomédecine sont distinctes du programme de subventions aux équipes des IRSC, qui est un concours ouvert permanent des IRSC. Le programme de subventions aux équipes des IRSC est conçu pour aider des équipes expertes et chevronnées dans tout le champ d’activité de la santé et des maladies, des soins de santé et du système des soins médicaux, et ce, jusqu’à concurrence de 2 millions $ par an, par équipe. Les subventions aux équipes de recherche en médecine régénératrice et en nanomédecine sont limitées à 500 000 $ par an, et sont conçues pour favoriser la création et l’expansion de nouvelles équipes de chercheurs en accord avec la visée de cette initiative stratégique. Pour obtenir de plus amples renseignements sur le programme de subventions aux équipes des IRSC, veuillez vous reporter à l’Annonce du programme de subventions aux équipes des IRSC. Fonds disponibles : La contribution des IRSC au montant disponible pour cette initiative est assujettie à la disponibilité des fonds accordés annuellement aux IRSC par l'entremise de crédits parlementaires, et aux conditions qui peuvent y être rattachées. Le montant total disponible dans le cadre de cette initiative stratégique reste à déterminer. Ce montant dépend de la disponibilité des fonds fournis par les partenaires financiers de cette initiative.

Table des matières

Contexte
Objectifs du Programme de subventions aux équipes
Admissibilité
Coûts admissibles
Processus d’examen par les pairs et critères d’évaluation
Lignes directrices générales des IRSC
Conditions de financement
Exigences en matière de communication
Surveillance, mesure des résultats et évaluation
Comment faire une demande
Coordonnées

Contexte

Cet appel de demandes pour les subventions aux équipes est annoncé dans la section Initiative stratégique en médecine régénératrice et en nanomédecine. Veuillez consulter cette annonce pour obtenir des renseignements sur le contexte, les partenaires et les objectifs, ainsi que sur les domaines de recherche pertinents.

Objectifs du Programme de subventions aux équipes

Les objectifs du Programme de subventions aux équipes offert dans le cadre de l'Initiative stratégique en médecine régénératrice et nanomédecine sont :

• fournir des fonds de soutien à la création ou au développement d’équipes de recherche de fort calibre qui ont un potentiel suffisant pour présenter avec succès dans l'avenir une demande de financement d'équipe dans le cadre d'un programme d'infrastructure;
• soutenir la recherche multidisciplinaire dans les domaines d'intérêt particulier qui ont été dégagés;
• soutenir la formation et l'établissement de nouveaux chercheurs dans les domaines d'intérêt particulier qui ont été dégagés;
• créer un milieu propice aux équipes afin de favoriser l'élaboration de nouveaux projets de recherche susceptibles d'être financés.

Même s’il ne s’agit pas d’une exigence du programme d’équipes, on recommande aux équipes de recherche de faciliter l'intégration des plans et des activités d'application des connaissances aux activités systématiques, s’il y a lieu. Pour plus de renseignements, consultez la section L’application des connaissances sur le site Web des IRSC.

Admissibilité

Les critères d'admissibilité pour tous les programmes de financement de la recherche des IRSC s'appliquent. Les fonds octroyés par les IRSC sont en général gérés par le service des finances de l'établissement où se trouve le candidat principal désigné. Veuillez consulter les Conditions d’admissibilité aux subventions et aux bourses des IRSC pour en apprendre davantage sur les conditions d'admissibilité pour les particuliers et les établissements.

Critères d'admissibilité particuliers

Les équipes se composeront de trois chercheurs ou plus. Aux termes du présent appel de demandes, on entend par « équipe » un groupe de chercheurs provenant de diverses disciplines et de plus d'un établissement, ou provenant de diverses facultés, départements, instituts ou centres au sein d'un même établissement, oeuvrant de concert à des projets s'insérant dans le cadre d'un ou de plus d'un thème prioritaire en médecine régénératrice et nanomédecine.

Les membres de l'équipe peuvent suivre d'autres voies de recherche hors de leur participation à l'équipe, mais chacun des chercheurs doit consacrer suffisamment de temps à l'équipe pour que les objectifs de la recherche soient atteints. Ils peuvent être rattachés à un ou à plusieurs départements, facultés ou établissements au Canada. L’ajout de collaborateurs internationaux à l’équipe est encouragé dans le cadre de la présente initiative. Le chef d'équipe doit être un chercheur ayant fait montre de leadership.

Pour plus de renseignements sur les domaines de recherche admissibles, veuillez consulter l’annonce de l’initiative stratégique « Médecine régénératrice et nanomédecine – annonce de l’initiative stratégique ».

Coûts admissibles

Les candidats devraient examiner -A9">Utilisation des fonds de subvention et -A10">Admissibilité des dépenses, emploi financé par les subventions qui se trouvent dans les Lignes directrices générales sur toutes les subventions de recherche pour la liste et la description détaillée des coûts et des activités admissibles.

Une subvention pour une équipe est accordée pour une période de cinq ans, n'est pas renouvelable et est soumise à un examen visant à déterminer si la recherche a progressé de manière satisfaisante après trois ans. La subvention peut servir à ce qui suit :

• verser les salaires des techniciens et d'autres personnes affectées à la recherche;
• payer l'achat d’appareils et les contrats d'entretien;
• verser les salaires des stagiaires en recherche (étudiants aux cycles supérieurs et aux études postdoctorales) et d'autres personnes dont la participation accroît la productivité de la recherche concertée de l'équipe;
• payer les frais de fonctionnement des projets de recherche concertée qui sont proposés, qui doivent être distincts de ceux pour lesquels les membres de l'équipe reçoivent alors un financement;
• payer les frais de collecte des données et de mise à jour des fonds de renseignements directement liés au programme de recherche de l'équipe;
• payer les frais découlant des activités de réseautage, y compris des activités de concertation, de planification et d'échanges sur la recherche qui sont directement liées au programme de recherche de l'équipe, ainsi que les frais de déplacement supplémentaires pour les membres de l'équipe et les stagiaires travaillant loin les uns des autres;
• verser les fonds d'établissement et les salaires des nouveaux chercheurs se joignant à l'équipe, les nouveaux chercheurs étant ceux qui mènent une carrière de chercheur indépendant depuis moins de cinq ans. Les salaires versés à l'aide d'une subvention accordée à une équipe ne doivent pas être supérieurs aux traitements versés aux nouveaux chercheurs des IRSC (soit actuellement 50 000 $, plus les avantages sociaux). Ceux qui sont payés à partir de subventions pour une équipe ne peuvent détenir en même temps une chaire de recherche du Canada ni bénéficier d'un autre appui salarial;
• verser le salaire d’un coordonnateur d’étude professionnel.

Une subvention accordée à une équipe ne peut servir à acheter un appareillage lourd (d'une valeur de plus de 50 000 $) (Mise à jour : 2006-02-16) ni à soutenir des projets de recherche déjà financés de membres de l'équipe.

N.B. Si la demande inclut le financement d’appareils, l'achat de celui-ci doit être mentionné comme dépense pour la première année du projet. Le premier versement de la subvention peut alors inclure un paiement unique pouvant atteindre 50 000 $ (Mise à jour : 2006-02-16) pour les appareils.

Tous les coûts doivent être entièrement justifiés dans la demande détaillée.

Processus d’examen par les pairs et critères d’évaluation

La procédure de demande du Programme de subventions aux équipes dans les domaines de la médecine régénératrice et de la nanomédecine se déroule en deux étapes : 1) lettre d’intention, et 2) demande détaillée. Pour obtenir de plus amples renseignements sur la procédure de demande, voir Comment faire une demande, plus loin dans cette annonce.

Examen des lettres d’intention

Les lettres d’intentions seront évaluées par un comité d’examen des lettres d’intention des IRSC. Les membres du comité proviendront de nombreux groupes potentiels. Il y aura, entre autres, des membres du comité d’examen par les pairs des demandes détaillées, des membres des conseils consultatifs des instituts partenaires, des membres des conseils consultatifs scientifiques des partenaires externes et d’autres experts scientifiques, au besoin. Le comité évaluera les lettres d’intention en fonction des critères suivants :

Objectifs de l’Annonce d’initiative stratégique

• La proposition répond-elle à l’un des thèmes de recherche stratégiques identifiés dans l’annonce d’initiative stratégique?
• La proposition est-elle pertinente pour l’un des partenaires financiers identifiés pour le thème de recherche stratégique choisi?

Objectifs de ce programme de subventions aux équipes

• L’équipe réunit-elle des chercheurs œuvrant dans différentes disciplines et disposant d’une expertise suffisante pour couvrir le domaine et le projet de recherche proposés?
• La collaboration entre les membres de l’équipe est-elle assez forte pour que cette approche par équipe accroisse la compréhension ou la résolution d’un problème de santé, comparativement à un nombre équivalent de projets de recherche indépendants (c.-à-d., comparativement à leur valeur ajoutée)?
• La proposition vise-t-elle à créer des possibilités pour de jeunes chercheurs et des chercheurs établis qui débutent dans le domaine de la recherche en santé?

(N.B. Bien que la formation soit encouragée, elle ne fait pas partie des impératifs du programme de subventions aux équipes).

Bien qu’un examen détaillé du mérite scientifique ne soit pas mené, le comité d’examen des lettres d’intention tiendra compte de l’impact potentiel et de la portée scientifique plus large des lettres d’intention au moment de rendre sa décision.

Les chefs d’équipe seront avisés des résultats de l’examen des lettres d’intention le 1er février 2006 au plus tard, et une liste des lettres d’intention approuvées sera affichée sur le site Web des IRSC. Le chef d’équipe ne sera invité à soumettre une demande détaillée avant la date limite du 1er mai 2006 que si la lettre d’intention est jugée acceptable par le comité d’examen des lettres d’intention. La demande détaillée devra comporter une description détaillée des volets individuels constituant le programme de recherche de l’équipe, de même que la justification des aspects synergiques de la proposition dans son ensemble.

Examen par les pairs des demandes détaillées

Un comité d'examen par les pairs des IRSC évaluera les demandes détaillées. Ce comité peut être l'un des comités des IRSC qui existent déjà ou peut être créé expressément pour le présent appel de demandes. Les membres du comité seront choisis parmi les noms proposés par de nombreuses sources, dont les instituts, les portefeuilles ou les partenaires conformément à la Politique des IRSC sur les conflits d'intérêts, la confidentialité et la protection des renseignements personnels dans l'examen par les pairs. Pour de plus amples renseignements sur le processus d’examen par les pairs des IRSC, consultez la section Examen par les pairs.

L’examen par les pairs sera effectué selon Le processus d’examen par les pairs des IRSC : Politique et responsabilités des membres des comités, y compris les critères d'évaluation habituels décrits à la section « Facteurs afférents à l'évaluation » (section 6.2).

Au terme de l'examen, le ou les instituts et partenaires recevront les listes de classement rendus anonymes, les notes au mérite (cotes) et la recommandation du comité pour les demandes présentées. En se fondant sur le total des fonds disponibles pour l'initiative, on financera autant de demandes que le budget permettra de financer, à partir de celles qui sont les mieux classées dans un ordre descendant. Les partenaires externes peuvent financer de façon indépendante les demandes qu’ils jugent correspondre à leurs intérêts stratégiques et qui, sinon, pourraient ne pas être financées sur la base du classement selon le mérite. Les demandes ayant obtenu une note inférieure à 3,5 ne seront pas admissibles au financement par une quelconque partie.

Lignes directrices générales des IRSC

Le présent appel de demandes respecte les -A">Lignes directrices générales sur toutes les subventions de recherche.

Conditions de financement

Toutes les conditions énoncées dans les Politiques générales sur les subventions et bourses des IRSC s'appliquent aux subventions financées dans le cadre du présent appel de demandes. Ces conditions portent sur des aspects comme les responsabilités du candidat et de l'établissement, l'éthique, la Politique sur les langues officielles, les lois sur l'accès à l'information et la protection des renseignements personnels, et la reconnaissance de l'aide des IRSC. Les candidats reetenus seront informés de toute condition financière particulière avant l'attribution des fonds ou lorsqu'ils recevront le formulaire d'autorisation de financement des IRSC.

Outre les lignes directrices et les exigences normales des IRSC, les conditions suivantes s'appliquent :

• Dans les six mois suivant la fin de la période de subvention, le candidat principal désigné doit présenter un rapport de rendement final, dans lequel il devra résumer les résultats obtenus et décrire la manière dont les fonds ont été utilisés. Un formulaire type sera fourni par les IRSC.

Loi sur l'accès à l'information, Loi sur la protection des renseignements personnels, et Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques (LPRPDE)

Tous les renseignements personnels recueillis par les IRSC sur les candidats servent à l'examen des demandes de financement, à la gestion et au contrôle des bourses et des subventions, à la compilation de statistiques ainsi qu'à la promotion et au soutien de la recherche en santé au Canada. Compte tenu de ces objectifs, les candidats doivent s'attendre à ce que les renseignements recueillis puissent être utilisés tel qu’énoncé dans Utilisation et divulgation de renseignements personnels fournis aux IRSC pour l'examen par les pairs.

À titre d'organisme fédéral, les IRSC sont assujettis à la Loi sur l'accès à l'information et à la Loi sur la protection des renseignements personnels, si bien que les dispositions de ces deux lois s'appliqueront à tous les renseignements contenus dans les prémisses des IRSC, y compris, sans restriction, les ententes de partage des coûts liées au présent appel de demandes et tout ce qui s’y rapporte.

Les parties, tout en respectant l’application de la Loi sur la protection des renseignements personnels pour les entités fédérales, seront également assujetties à la LPRPDE. Tous les renseignements personnels (tels que définis dans la LPRPDE) recueillis, utilisés ou communiqués dans le cadre d'activités commerciales en vertu des ententes de partage des coûts liées au présent appel de demandes seront recueillis, utilisés ou communiqués conformément à la LPRPDE.

Exigences en matière de communication

Les titulaires de subvention sont tenus de souligner la participation des IRSC, de leurs instituts et des partenaires dans toute communication ou publication relative au projet. Si vous désirez obtenir des détails au sujet des exigences des IRSC en matière de communication, consultez Mention de l'aide des IRSC qui se trouve dans les Politiques générales sur les subventions et bourses des IRSC. Les instituts ou les partenaires contributeurs seront énumérés dans la lettre de décision et l'autorisation de financement.

Surveillance, mesure des résultats et évaluation

Les IRSC s'engagent à montrer aux Canadiens les résultats obtenus grâce aux sommes investies dans la recherche en santé. Des mécanismes sont donc prévus pour surveiller les progrès et l'utilisation adéquate des fonds, de même que pour mesurer les résultats et évaluer les programmes. Par conséquent, les bénéficiaires de financement doivent :

• respecter les exigences en matière de rapports et fournir l'information requise à temps. Un -A7">rapport d'étape sera exigé durant la troisième année des subventions de cinq ans. Les titulaires de subvention doivent soumettre un « Rapport d'étape des titulaires de subvention de cinq ans (formulaire 44) » qui décrit les progrès accomplis et les publications depuis le début de la subvention. Les IRSC annuleront les 12 derniers mois de la subvention si les progrès sont inacceptables, et les deux dernières années de la subvention s'ils ne reçoivent pas de rapport;
• contribuer à la surveillance, à l'examen et à l'évaluation des programmes, politiques et processus des IRSC en participant à des études d'évaluation, à des sondages, à des ateliers et à des vérifications, et en fournissant des données ou des rapports au besoin pour amasser de l'information en vue d'évaluer les progrès et les résultats;
• encourager leurs associés, stagiaires et l'administration à participer à la surveillance, à l'examen et à l'évaluation des programmes, politiques et processus des IRSC au besoin.

Le tableau suivant vise à clarifier davantage les objectifs en les mettant en relation avec les résultats attendus et les mesures de ces résultats qui seront compris dans la Structure de gestion, des ressources et des résultats (SGRR) des IRSC exigée par le Conseil du Trésor.

Objectif	Résultat	Mesure-Indicateur
Promouvoir une recherche en santé qui soit originale, novatrice, inventive, à risque élevé et qui ait un impact important en médecine régénératrice et en nanomédecine.	Acquisition de nouvelles connaissances importantes.	Succès / efficacité du projet de recherche.
	Production de données valides et fiables.	Publications de haute qualité (long terme).
		Conférences (court terme).
Créer, pour la recherche en santé au Canada, un milieu et une culture d'examen qui appuie les demandes et les idées les plus originales en médecine régénératrice et en nanomédecine.	Augmentation du nombre de demandes retenues en vue de recherche novatrice.	Nombre de projets présentés au concours de subventions de fonctionnement régulier. .
	Acceptation de la culture nouvelle.	Degré de collaboration entre les chercheurs.
	Collaboration accrue entre les chercheurs.	Points de vue du milieu de la recherche sur la pertinence de la recherche en santé
Faciliter l'application rapide des résultats issus de la recherche grâce à des stratégies de communication appropriées.	Amélioration des soins de santé et des stratégies de prévention de la maladie.	Application, diffusion et utilisation des connaissances (quantité et qualité des publications cliniques et vulgarisées, etc.) (long terme).

Comment faire une demande

La présentation d’une demande se fait en deux étapes : lettre d’intention et demande détaillée.

1. Lettre d’intention
Dans la première étape du processus de présentation d'une demande, le candidat principal désigné doit soumettre une lettre d'intention.
La lettre d'intention doit contenir :

a) Une page couverture (maximum une page) indiquant :

• le titre du programme de l’équipe tel qu'il est affiché dans la publicité et dans d'autres annonces;
• le domaine d'intérêt particulier pertinent;
• le nom, la fonction, l'adresse postale, les numéros de téléphone et de télécopieur ainsi que l'adresse électronique du chef d'équipe;
• le nom de l'université ou de l'établissement affilié qui administrera les fonds.

b) Une liste de tous les membres de l'équipe et des établissements auxquels ils sont rattachés. (N.B. À l'étape de la lettre d'intention, il n'est pas nécessaire que la liste soit finale.)

c) Les pages suivantes du formulaire de rapport Web imprimé du module Recherche des IRSC :

• Fiche de circulation pour inscription et demande
• Page 1 du module Recherche
• Formulaire de consentement du candidat pour l'utilisation et la divulgation des renseignements personnels fournis aux IRSC pour l'examen par les pairs
• Page de signature, Page 2a

Afin de générer ces pages imprimées, vous devez remplir les quatre sections suivantes du formulaire Web du module Recherche :

• Programme de financement de la recherche
• Candidat principal désigné
• Projet
• Candidats/cocandidats

d) La lettre
En trois pages au maximum, la lettre doit exposer clairement chacun des éléments ci-dessous :

• les objectifs du programme de recherche, son caractère multidisciplinaire et la pertinence du domaine d'intérêt précisé;
• la nature et le degré de collaboration qui lient les chercheurs, ainsi qu'une explication sur ce que la formation d'une équipe devrait apporter de plus au programme de recherche;
• les volets individuels de la recherche qui composent le programme;
• le plan préliminaire du programme de recherche et le calendrier de travail.

e) Les pièces jointes :

• Un bref curriculum vitae (maximum deux pages) pour chaque candidat principal. Ce CV doit comprendre des renseignements sur les subventions détenues actuellement, les publications pertinentes des cinq dernières années, et des mots clés décrivant les compétences du candidat. Les CV détaillés ne seront pas pris en considération;
• Une courte bibliographie (une page) des références citées dans la lettre d'intention;
• La liste des domaines d'expertise des membres de l'équipe.

Nous conseillons aux candidats du suivre les instructions sur la page Formats acceptés pour les modules de demande qui établissent les exigences en ce qui a trait au format des pièces jointes.

Tout autre document sera rejeté et ne sera pas envoyé au comité d'examen; cela comprend les lettres d'appui, les mises à jour des publications, les mises à jour de tout autre appui reçu, les lettres confirmant une nomination professorale, les réimpressions, etc.

Envoyez la lettre d'intention par messagerie à :
Soumettez l'original et sept copies de la lettre d'intention à l’adresse ci-dessous, au plus tard à la date limite indiquée au début du présent appel de demandes.
OBJET : « Médecine régénératrice et nanomédecine - Programme de subventions aux équipes »
Instituts de recherche en santé du Canada
160, rue Elgin, pièce 97
Indice de l’adresse : 4809A
Ottawa (Ontario) K1A 0W9

2. Demande détaillée

Les candidats retenus seront invités à soumettre une demande détaillée avant la date limite.

Des précisions sur la façon de présenter une demande en bonne et due forme seront fournies à ceux qui seront invités à le faire. Cette demande devra comprendre une description détaillée des volets individuels qui composent le programme de recherche de l'équipe, ainsi que la justification d'un appui aux aspects collaboratifs de la demande détaillée.

Coordonnées

Pour des questions sur les lignes directrices des IRSC concernant le financement, la présentation de demandes et le processus d'examen par les pairs, communiquez avec :

Kelly Fitzpatrick
Agente, Exécution des programmes
Instituts de recherche en santé du Canada
Tél. : (613) 941-4640
Téléc. : (613) 952-2277
Courriel : kfitzpatrick@cihr-irsc.gc.ca

Pour des questions sur la présente initiative et les objectifs de recherche, communiquez avec :

Éric Marcotte, Ph.D.
Chef d’équipe
Médecine régénératrice et nanomédecine
Instituts de recherche en santé du Canada
Tél. : (905) 467-1822
Courriel : emarcotte@cihr-irsc.gc.ca