Médecine régénératrice et nanomédecine – Nouvelles découvertes - Subventions de démarrage à risque élevé (Archivé)

l'Institut des neurosciences, de la santé mentale et des toxicomanies et
l'Institut de génétique
en partenariat avec
l'Institut du cancer
l'Institut de la santé circulatoire et respiratoire
l'Institut de la santé des Autochtones
l'Institut des maladies infectieuses et immunitaires
l'Institut de l'appareil locomoteur et de l'arthrite
l'Institut du vieillissement
l'Agence spatiale canadienne
la Fondation ontarienne de neurotraumatologie
Jacob's Ladder
le Réseau canadien contre les accidents cérébrovasculaires
le Réseau de cellules souches
la Société de la sclérose latérale amyotrophique du Canada

Appel de demandes

Dates importantes
Annonce de la possibilité	Juin 2005
Dernière mise à jour du contenu	(Aucune mise à jour depuis le lancement)
3 avril 2006	Nouvelles découvertes - Subventions de démarrage à risque élevé - Les dossiers d'inscription doivent être envoyés au plus tard à cette date, le cachet du service de messagerie en faisant foi.
1er mai 2006	Les demandes détaillées doivent être envoyées au plus tard à cette date, le cachet du service de messagerie en faisant foi.
2 octobre 2006	Date prévue de la notification de la décision.
2 octobre 2006	Date de début prévue.
Sommaire
Le programme Nouvelles découvertes - Subventions de démarrage à risque élevé vise à encourager la recherche nouvelle, innovatrice et inventive dans les domaines de la médecine régénératrice et de la nanomédecine. Les demandes retenues seront uniques, originales ou exceptionnelles tout en étant d'excellente qualité et très prometteuses. Pour plus de renseignements, consultez « Médecine régénératrice et nanomédecine - annonce de l'initiative stratégique » . Fonds disponibles : La contribution des IRSC au montant disponible pour cette initiative est assujettie à la disponibilité des fonds accordés annuellement aux IRSC par l'entremise de crédits parlementaires, et aux conditions qui peuvent y être rattachées. Le montant total disponible dans le cadre de cette initiative stratégique reste à déterminer. Ce montant dépend de la disponibilité des fonds fournis par les partenaires financiers de cette initiative.

Table des matières

Contexte
Objectifs du programme Nouvelles découvertes - Subventions de démarrage à risque élevé
Admissibilité
Coûts admissibles
Processus d'examen par les pairs et critères d'évaluation
Lignes directrices générales des IRSC
Conditions de financement
Exigences en matière de communication
Surveillance, mesure des résultats et évaluation
Comment faire une demande
Coordonnées

Contexte

Le présent appel de demandes est annoncé dans le cadre de l'Initiative stratégique sur la médecine régénératrice et la nanomédecine. Veuillez consulter cette annonce pour obtenir des renseignements sur le contexte, les partenaires et les objectifs, ainsi que sur les domaines de recherche pertinents.

Objectifs du programme Nouvelles découvertes - Subventions de démarrage à risque élevé

L'acquisition rapide de nouvelles connaissances grâce à des projets audacieux constitue une pierre angulaire des IRSC et de leurs orientations futures. Malheureusement, il est très difficile d'obtenir du financement de démarrage dans le but de mettre à l'essai des idées qui auraient des effets importants sur la recherche en santé, mais qui comportent des risques élevés, car il arrive souvent que la preuve des concepts, ainsi que d'autres facteurs, occupe la première place dans les délibérations du comité d'examen par les pairs. C'est pourquoi il importe de disposer d'un programme assorti d'un processus d'examen dont l'un des principaux critères est de soutenir les idées de recherche les plus novatrices (à risque élevé).

Le programme Nouvelles découvertes - Subventions de démarrage à risque élevé vise à encourager la recherche nouvelle, innovatrice et inventive. Les demandes retenues seront uniques, originales ou exceptionnelles tout en étant d'excellente qualité et très prometteuses. Les propositions devraient présenter les caractéristiques suivantes :

• être manifestement originales, novatrices, inventives et stimulantes aux yeux du comité d'examen par les pairs, malgré leur risque inhérent;
• avoir potentiellement des effets importants.
• faciliter l'application rapide des résultats de la recherche grâce à des stratégies de communication appropriées.

Pour plus de renseignements sur les domaines de recherche admissibles, veuillez consulter l'annonce de l'initiative stratégique « Médecine régénératrice et nanomédecine » .

Admissibilité

Les critères d'admissibilité pour tous les programmes de financement de la recherche des IRSC s'appliquent. Les fonds octroyés par les IRSC sont en général gérés par le service des finances de l'établissement où se trouve le candidat principal désigné. Veuillez consulter les Conditions d'admissibilité aux subventions et aux bourses des IRSC pour en apprendre davantage sur les conditions d'admissibilité pour les particuliers et les établissements.

Critères d'admissibilité particuliers

Aucune condition particulière ne s'applique. Les chercheurs dans des domaines comme la biophysique, la physique, la chimie, le génie, les mathématiques et les statistiques qui n'ont peut-être jamais fait de demande aux IRSC, mais qui sont intéressés à appliquer leurs connaissances à des questions de recherche en santé, sont encouragés à présenter des demandes.

Coûts admissibles

Les fonds s'appliqueront aux éléments suivants :

• les coûts directs de la recherche, ce qui comprend l'achat et l'entretien des appareils, la collecte de données et la mise à jour des fonds de renseignements, les frais de déplacement et le salaire d'aides techniques et de coordonnateurs de projets, mais non le salaire des membres de l'équipe de recherche;
• le soutien d'un nombre limité de stagiaires de recherche, selon le niveau d'allocation des IRSC, et à condition que soit solidement justifié leur rôle dans le programme de recherche (le présent programme appuiera un milieu de recherche stimulant, mais qui en raison du risque élevé qu'il comporte, ne permettra peut-être pas aux stagiaires d'acquérir suffisamment de données pour répondre aux normes universitaires);
• les frais de déplacement et de subsistance engagés pour réaliser le programme d'activités (pour la collecte de données, les réunions de l'équipe, la diffusion, etc.);
• les coûts engagés dans les activités de diffusion et d'éducation, comme la tenue de séminaires ou de conférences publiques et la préparation de matériels didactiques comme des bandes vidéo (limités à 10 % de la subvention).

Les fonds devraient soutenir des projets de recherche novateurs (p. ex. des innovations du contenu méthodologique ou intellectuel) plutôt que des programmes novateurs pour le personnel ou la formation (ces derniers sont subventionnés grâce à d'autres programmes des IRSC).

Les candidats devraient examiner -A9">Utilisation des fonds de subvention et -A10">Admissibilité des dépenses, emploi financé par les subventions qui se trouvent dans les Lignes directrices générales sur toutes les subventions de recherche pour la liste et la description détaillée des coûts et des activités admissibles.

Tous les coûts doivent être entièrement justifiés dans la demande détaillée.

Processus d'examen par les pairs et critères d'évaluation

Chaque proposition doit expliquer de quelle façon la subvention permettra la prise en charge d'une des domaines de recherche admissibles sous l'annonce de l'initiative stratégique « Médecine régénératrice et nanomédecine » .

Un comité d'examen par les pairs des IRSC évaluera les demandes détaillées. Ce comité peut être l'un des comités des IRSC qui existent déjà ou peut être créé expressément pour le présent appel de demandes. Les membres du comité seront choisis parmi les noms proposés par de nombreuses sources, dont les instituts, les portefeuilles ou les partenaires conformément à la Politique des IRSC sur les conflits d'intérêts, la confidentialité et la protection des renseignements personnels dans l'examen par les pairs. Pour de plus amples renseignements sur le processus d'examen par les pairs des IRSC, consultez la section Examen par les pairs.

L'examen par les pairs sera effectué selon Le processus d'examen par les pairs des IRSC : Politique et responsabilités des membres des comités, y compris les critères d'évaluation habituels décrits à la section « Facteurs afférents à l'évaluation » (section 6.2).

Au terme de l'examen, le ou les instituts et partenaires recevront les listes de classement rendus anonymes, les notes au mérite (cotes) et la recommandation du comité pour les demandes présentées. En se fondant sur le total des fonds disponibles pour l'initiative, on financera autant de demandes que le budget permettra de financer, à partir de celles qui sont les mieux classées dans un ordre descendant. Les partenaires externes peuvent décider de financer indépendamment des demandes jugées pertinentes par rapport à leurs intérêts stratégiques qui, autrement, ne seraient pas financées en fonction du classement au mérite. Les demandes ayant obtenu une note inférieure à 3,5 ne seront pas admissibles au financement par tout parti.

Lignes directrices générales des IRSC

Le présent appel de demandes respecte les -A">Lignes directrices générales sur toutes les subventions de recherche.

Conditions de financement

Toutes les conditions énoncées dans les Politiques générales sur les subventions et bourses des IRSC s'appliquent aux subventions financées dans le cadre du présent appel de demandes. Ces conditions s'appliquent à des aspects comme les responsabilités du candidat et de l'établissement, l'éthique, la Politique sur les langues officielles, les lois sur l'accès à l'information et la protection des renseignements personnels, et la reconnaissance de l'aide des IRSC. Avant l'attribution des fonds, les titulaires de subventions seront informés de toute condition financière particulière lorsqu'ils recevront le formulaire d'autorisation de financement des IRSC.

En plus des lignes directrices et des exigences normales des IRSC, les conditions suivantes s'appliquent :

• Dans les six mois suivant la fin de la période de subvention, le candidat principal désigné doit présenter un rapport de rendement final, dans lequel il devra résumer les résultats obtenus et décrire la manière dont les fonds ont été utilisés. Un formulaire type sera fourni par les IRSC.

Loi sur l'accès à l'information, Loi sur la protection des renseignements personnels, et Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques (LPRPDE)

Tous les renseignements personnels recueillis par les IRSC sur les candidats servent à l'examen des demandes de financement, à la gestion et au contrôle des bourses et des subventions, à la compilation de statistiques ainsi qu'à la promotion et au soutien de la recherche en santé au Canada. Compte tenu de ces objectifs, les candidats doivent s'attendre à ce que les renseignements recueillis puissent être utilisés tel qu'énoncé dans Utilisation et divulgation de renseignements personnels fournis aux IRSC pour l'examen par les pair.

À titre d'organisme fédéral, les IRSC sont assujettis à la Loi sur l'accès à l'information et à la Loi sur la protection des renseignements personnels, si bien que les dispositions de ces deux lois s'appliqueront à tous les renseignements contenus dans les prémisses des IRSC, y compris, sans restriction, les ententes de partage des coûts liées au présent appel de demandes et tout ce qui s'y rapporte.

Les parties, tout en respectant l'application de la Loi sur la protection des renseignements personnels pour les entités fédérales, seront également assujetties à la LPRPDE. Tous les renseignements personnels (tels que définis dans la LPRPDE) recueillis, utilisés ou communiqués dans le cadre d'activités commerciales en vertu des ententes de partage des coûts liées au présent appel de demandes seront recueillis, utilisés ou communiqués conformément à la LPRPDE.

Exigences en matière de communication

Les titulaires de subvention sont tenus de souligner la participation des IRSC, de leurs instituts et des partenaires dans toute communication ou publication relative au projet. Si vous désirez obtenir les détails au sujet des exigences des IRSC en matière de communication, consultez Mention de l'aide des IRSC qui se trouve dans les Politiques générales sur les subventions et bourses des IRSC. Les instituts et/ou les partenaires contributeurs seront énumérés dans la lettre de décision et l'autorisation de financement.

Surveillance, mesure des résultats et évaluation

Les IRSC s'engagent à montrer aux Canadiens les résultats obtenus grâce aux sommes investies dans la recherche en santé. Des mécanismes sont donc prévus pour surveiller les progrès et l'utilisation adéquate des fonds de même que pour mesurer les résultats et évaluer les programmes. Par conséquent, les bénéficiaires de financement doivent :

• contribuer à la surveillance, à l'examen et à l'évaluation des programmes, politiques et processus des IRSC en participant à des études d'évaluation, à des sondages, à des ateliers et à des vérifications, et en fournissant des données ou des rapports au besoin pour amasser de l'information en vue d'évaluer les progrès et les résultats;
• encourager leurs associés, stagiaires et l'administration à participer à la surveillance, à l'examen et à l'évaluation des programmes, politiques et processus des IRSC au besoin.

Les bénéficiaires devraient normalement participer à un sondage pour déterminer l'efficacité du programme en remplissant un questionnaire qui leur sera envoyé dans les deux années suivant la fin du programme.

Objectif	Résultat	Mesure-Indicateur
Promouvoir une recherche en santé qui soit originale, novatrice, inventive, à risque élevé et qui ait un impact important en médecine régénératrice et en nanomédecine.	Acquisition de nouvelles connaissances importantes.	Succès / efficacité du projet de recherche.
	Production de données valides et fiables.	Publications de haute qualité (long terme).
		Conférences (court terme).
Créer, pour la recherche en santé au Canada, un milieu et une culture d'examen qui appuie les demandes et les idées les plus originales en médecine régénératrice et en nanomédecine.	Augmentation du nombre de demandes retenues en vue de recherche novatrice.	Nombre de projets présentés au concours de subventions de fonctionnement régulier. .
	Acceptation de la culture nouvelle.	Degré de collaboration entre les chercheurs.
	Collaboration accrue entre les chercheurs.	Points de vue du milieu de la recherche sur la pertinence de la recherche en santé
Faciliter l'application rapide des résultats issus de la recherche grâce à des stratégies de communication appropriées.	Amélioration des soins de santé et des stratégies de prévention de la maladie.	Application, diffusion et utilisation des connaissances (quantité et qualité des publications cliniques et vulgarisées, etc.) (long terme).

Comment faire une demande

La présentation d'une demande se fait en deux étapes : inscription et demande détaillée.
Les candidats sont priés d'examiner les instructions du processus de demande dans le guide Comment faire une demande de financement.
Choisissez Subvention de fonctionnement (Inscription et Demande) à partir de Dossier de demande.

Il faut suivre d'autres instructions pour le présent appel de demandes.

A. Inscription

Les candidats doivent s'inscrire au concours en utilisant la Liste de contrôle de l'inscription aux subventions de fonctionnement pour avoir accès aux lignes directrices et aux formulaires nécessaires. Après avoir sélectionné « Créer une nouvelle demande » , il faut choisir la rubrique « Fonctionnement » sous « Programmes » afin de remplir les sections applicables, puis choisir l'option d'impression « Pages de l'inscription seulement » . Le dossier d'inscription comprend des pages du module Recherche des IRSC en plus des pages un et deux du CV commun pour chaque candidat et co-candidat qui participe au projet de recherche.

Les signatures en bas de la page 1 du module Recherche ne sont pas nécessaires immédiatement. Toutefois, la signature du chercheur principal désigné est requise à la page 2.

Envoyez aux IRSC, par messagerie, l'original et trois copies des pages d'inscription et du CV au plus tard le 3 avril 2006 (le cachet du service de messagerie en faisant foi).

Afin de vous assurer que votre inscription et votre demande sont transmises au personnel concerné des IRSC, veuillez indiquer « Médecine régénératrice et nanomédecine - Nouvelles découvertes - Subventions de démarrage à risque élevé » à la rubrique « Initiative stratégique/Appel de demandes » de la section Programme de financement de la recherche du module Recherche (page 7 du format PDF) et sur la Fiche de circulation, qui est automatiquement générée lorsque vous utilisez le formulaire Web.

B. Demande détaillée

Remplissez la demande détaillée en utilisant la Liste de contrôle de l'inscription aux subventions de fonctionnement des IRSC. Suivez les mêmes étapes que pour l'inscription, puis imprimer les modules remplis. La demande détaillée comprend le module Recherche des IRSC, le module Budget de fonctionnement des IRSC et un CV commun pour chaque candidat et co-candidat participant au projet de recherche. Assurez-vous de consulter les lignes directrices qui sont propres à chaque module. Par exemple, lorsque vous remplissez le module Budget de fonctionnement des IRSC, il est important de savoir qu'il faut justifier en détail tous les coûts du projet.

1. Module Recherche des IRSC

• La section « Projet de recherche » de la demande est limitée à un maximum de 6 pages (au lieu de 11 pages pour les demandes de subvention de fonctionnement ordinaires), et au moins une des 6 pages doit servir à indiquer comment la proposition est innovatrice, quel sera son impact potentiel et en quoi elle diffère des approches actuellement un usage.
• Toutes les signatures sont requises, tel qu'indiqué dans le module.
• Indiquez « Médecine régénératrice et nanomédecine - Nouvelles découvertes - Subventions de démarrage à risque élevé » , à la rubrique « Initiative stratégique/Appel de demandes » .

2. Module Budget de fonctionnement des IRSC

• Fournissez une justification détaillée de tous les coûts du projet. Les coûts à prendre en charge par les partenaires financiers des IRSC doivent être énumérés dans la colonne « Autres sources de financement » à la page 1 du module Budget.

3. Modules CV commun

• Présentez des modules CV complets pour le candidat principal désigné et tous les autres candidats (s'il y a lieu).

Envoyez par messagerie l'original et quatre copies de la demande détaillée au plus tard le 1^er mai 2006 (le cachet du service de messagerie en faisant foi). Seules les demandes complètes seront prises en considération.

Envoyez la demande par messagerie à :

OBJET : « Médecine régénératrice et nanomédecine - Nouvelles découvertes - Subventions de démarrage à risque élevé »
Instituts de recherche en santé du Canada
160, rue Elgin, bureau 97
Indice de l'adresse : 4809A
Ottawa (Ontario) K1A 0W9

Coordonnées

Pour des questions sur les lignes directrices des IRSC concernant le financement, la présentation de demandes et le processus d'examen par les pairs, communiquez avec :

Kelly Fitzpatrick
Agente, Exécution des programmes
Instituts de recherche en santé du Canada
Tél. : (613) 941-4640
Téléc. : (613) 952-2277
Courriel : kfitzpatrick@irsc-cihr.gc.ca

Pour des questions sur la présente initiative et les objectifs de recherche, communiquez avec :

Éric Marcotte, Ph.D.
Chef d'équipe
Médecine régénératrice et nanomédecine
Instituts de recherche en santé du Canada
Tél. : (905) 467-1822
Courriel : emarcotte@irsc-cihr.gc.ca